DOMAINE DE SAINTE ORIANE
Présentation de la marque DOMAINE DE SAINTE ORIANE
Déposée le 11 janvier 1991 par JULIEN Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE DE SAINTE ORIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE SAINTE ORIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639887.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE SAINTE ORIANE est expirée depuis le 11 janvier 2011.
JULIEN Guy a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2001 n°2189929 - Publication au BOPI 2001-01-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26