Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SAINTE ORIANE
JULIEN Guy

Numéro de dépôt :
1639887
Date de dépôt :
11/01/1991
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
11/01/2011

Présentation de la marque DOMAINE DE SAINTE ORIANE

Déposée le 11 janvier 1991 par JULIEN Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE DE SAINTE ORIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JULIEN Guy, domicilié(e) 11 Place du 11 Novembre, 34370 CREISSAN (dossier no 2189929) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JULIEN Guy domicilié(e) (dossier no 2189929) - France.

La marque DOMAINE DE SAINTE ORIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE SAINTE ORIANE est expirée depuis le 11 janvier 2011.

JULIEN Guy a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SAINT JUST , DOMAINE DE SAINT JUST , DOMAINE DE SAINTE COLOMBE


JULIEN Guy - 11 Place du 11 Novembre, 34370 CREISSAN (dossier no 2189929) - France


JULIEN Guy - (dossier no 2189929) - France


Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2001 n°2189929 - Publication au BOPI 2001-01-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Vins de pays ou d'appellation d'origine